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Statuts

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Publié le 13.09.2012 à 13:43 - Modifié le 01.02.2013 à 11:04

 

T I T R E I : IDENTIFICATION

 

Titre I,  Article 1er - Constitution

 

            Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association sportive conforme dispositions de la loi du 1er juillet 1901 relatif au contrat d'association ou, lorsqu'elles ont leur siège dans les départements du Bas-Rhin, du Haut Rhin et de la Moselle conformément au Code civil local.

 

Pour être agrée par le Ministère chargé des sports, elle respecte les articles  L.121-1 à L121-4 & R121-1 à R121-6  du Code du sport du 75 S 56.

 

L’association a été fondée le 18/10/1911.  Elle est intitulée :

 

«CLUB SPORTIF DES SOURDS MUETS DE PARIS»,

 

Elle est déclarée en Préfecture de Police, le 14/12/1912, sous le numéro 155 556.   

Sa publication est parue au Journal Officiel du 13/01/1913 (page 384).

 

Titre I,  Article 2  - Objet

 

L’association a pour objet d’organiser, de promouvoir, développer les activités physiques et sportives de compétition et/ou de loisir pour les personnes présentant une déficience auditive.

 

Cette association est affiliée à la FEDERATION FRANÇAISE HANDISPORT et à ses organes décentralisés que sont le Comité Régional Handisport et le Comité Départemental Handisport si il existe.

 

Elle s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur, le règlement disciplinaire, le règlement disciplinaire particulier contre le dopage et les autres règlements adoptés par la Fédération Française Handisport ou ses organes décentralisés.

 

L’association s’interdit toute activité, discussion ou manifestation contraires à l’objet des présents statuts, en particulier lorsque celles-ci présentent un caractère confessionnel ou politique ou racial. Elle s’interdit aussi toute discrimination concernant ses adhérents et en particulier leur handicap.

 

L’association est affilié aux fédérations sportives nationales entendantes régissant les qu’elle pratique aux sports.

 

 

Titre I,  Article 3 - Siège social

 

          Le siège social est situé : MDCA, Boîte 105, 20 rue Edouard Pailleron 75019 Paris, ce adresse postale : CSSMP – BP 10049 – 75921 PARIS CEDEX 19.

 

 

          Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

 

Titre I,  Article 4 - Durée

 

          L’association est constituée pour une durée illimitée.

 

 

T I T R E II : Composition

 

 

Titre II,  Article 1 - Composition

 

L’association se compose de :

§  membres actifs. Ils ont le droit de vote.

§  membres d’honneurs, bienfaiteurs et fondateurs. Ils n’ont pas le droit de vote.

 

Tous les membres sont licenciés à la Fédération Française Handisport.

 

1)    Les membres actifs

          Sont appelés membres actifs, les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle et ont le droit de vote

 

2)    Les  membres d’honneurs, bienfaiteurs,

 

Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services significatifs à l'association. Ils sont nommés par le conseil d'administration. Ils font partie de l'assemblée générale sans être tenu de payer une cotisation annuelle.

Sont membres bienfaiteurs ceux qui versent la cotisation annuelle

Les membres d’honneur et bienfaiteurs n’ont pas le droit de vote.

 

Titre II,  Article 2 - Cotisations

 

          Le montant de la cotisation due par les membres, est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du trésorier de l’association.

 

Titre II,  Article 3 - Perte de la qualité de membre

 

          La qualité de membre se perd par :

 

1)    Le décès ;

2)    La démission ; elle est adressée par écrit au président de l’association ;

3)    La mise en redressement judiciaire ou la dissolution pour une personne morale;

4)    La radiation de l’association prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation après un délai de 30 jours après sa date d’exigibilité.

5) L’exclusion prononcée par le conseil d’administration pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association.

 

 

Titre II, Article 4 – Ressources, Comptabilité

               Les ressources de l’association comprennent les cotisations des membres, les subventions locales, régionales, territoriales et de l’État, ainsi que toute ressource autorisée par la loi.

 

          Il est tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses.

 

 

 

T I T R E III : Fonctionnement

 

 

Titre III,  Article 1 - Conseil d’Administration (CA)

 

          Le conseil d’administration est composé d’au moins 3 membres jusqu’à 12 membres élus à bulletin secret par l’assemblée générale ordinaire, pour une durée : 4 ans.

 

            Est électeur tout membre de l’association, âgé de seize ans au moins le jour de l’élection, ayant adhéré à l’association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations. Les membres de moins de seize ans sont représentés par leurs parents ou leur tuteur légal.

 

Pour être éligibles, les membres de l’association doivent être âgée de seize ans au moins au jour de l’élection, avoir adhéré depuis au moins 6 mois, être à jour de leur cotisation à la date limite fixée pour le dépôt des candidatures, avoir fait parvenir leur candidature par écrit au siège social au plus tard 15 jours avant la date de l’assemblée générale. Toutefois, la moitié au moins des sièges du conseil d’administration devra être occupée par des membres ayant la majorité légale. De plus, ils ne peuvent accéder aux postes de Président, secrétaire, trésorier.

 

Les membres sortants sont rééligibles.

 

 

Sont inéligibles au Conseil d’administration :

1.    les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales,

2.    les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales,

3.    les personnes à l'encontre desquelles a été prononcée une sanction d'inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l'esprit sportif,

4.    les personnes non licenciées ou non à jour de leur cotisation.

 

 

          Les féminines élues représentent au moins une proportion égale à celle qu’elles représentent par rapport au nombre total de licenciés éligibles. Le nombre de femmes résultant de cette proportion est arrondi à l’unité supérieure.

 

Sont élus au premier tour de scrutin les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés dans la limite du nombre de sièges à pourvoir.

En cas d'égalité, entre plusieurs candidats pour le dernier  siége, une élection entre les candidats concernés sera réalisée. Si nécessaire, au second tour de scrutin, l'élection a lieu à la majorité relative.

 

            En cas de vacance (décès, démission, exclusion, etc.), le conseil d’administration pourvoit provisoirement par cooptation au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine assemblée générale ordinaire. Les pouvoirs des membres cooptés prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres qu’ils ont remplacés.

 

a)    Réunions

 

          Le conseil d’administration se réunit au moins 4 fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande d’au moins la moitié (½) des membres du conseil d’administration ou au moins la moitié (½) des membres actifs de l’association.

 

Dans tous les cas les convocations sont établies par écrit, signées par le président et adressées 15 jours avant la réunion.

 

          La présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

 

          Les délibérations sont prises à la majorité relative  des membres présents. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

         

          Seules les questions figurant à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote.

         

          Un procès-verbal de réunion signé par le Président et le Secrétaire Général sera établi.


 

b)    Remboursement des frais

 

 

          L’exercice des fonctions des membres du conseil d’administration est bénévole. Toutefois les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de leur mission peuvent leur être remboursés au vu des pièces justificatives et suivant les dispositions prévues par l’association. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale doit faire mention des remboursements de frais de mission et de déplacement, payés à des membres du conseil d’administration.

 

 

  

c)    Pouvoirs

 

          Le conseil d’administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales. Il n’est pas compétent pour les actes réservés à l’assemblée générale

 

Il surveille la gestion des missions des membres du bureau (Titre III, art 3) et a le droit de se faire rendre compte de leurs actes.

 

          Avant le début de l’exercice, il adopte le budget annuel avant de le soumettre à l’assemblée générale.

          Il doit être saisi pour autorisation de toute convention ou contrat passé entre l’association d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, avant présentation pour information, à la plus prochaine assemblée générale.

 

Il peut déléguer ses pouvoirs pour une question déterminée et un temps limité.

 
 

Titre III,  Article  2 – Le Président

 

Dès l'élection du Conseil d’Administration, l'Assemblée élit le Président de l’Association. La procédure qui suit est appliquée.

 

          Le Président, est membre du Conseil d’administration. Il est désigné par ses pairs à bulletin secret à la majorité simple des suffrages valablement exprimés.

Il est ensuite présenté aux suffrages de l’assemblée générale. S’il n’obtient pas la majorité simple, le conseil d’administration renouvelle la procédure.

 

Le président est doté du pouvoir de représentation de l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association, tant en demande qu'en défense. Il peut déléguer ce pouvoir, pour un acte précis, à un autre membre du Conseil.

 

Le mandat du Président prend fin avec celui du Conseil d’administration.

 

Titre III,  Article  3- Le Bureau

 

            Après l'élection du Président par l'Assemblée Générale, le Conseil d’administration élit en son sein à bulletin secret et à la majorité simple un Bureau qui comprend au moins le président, le secrétaire général et le trésorier.

 

          Peut être élu, tout membre du conseil d’administration ayant atteint la majorité légale et jouissant de ses droits civils et politiques. Les membres sortants sont rééligibles.

 

Le mandat du bureau prend fin avec celui du Conseil d’administration.

 
Titre III,  Article  4 - Les Assemblées Générales

 

          Les assemblées générales se composent de tous les membres de l’association, âgés de seize ans au moins au jour de l’assemblée générale ou représentés et à jour de leurs cotisations.

 

          Les assemblées générales se réunissent à la demande du président de l’association ou à la demande de la moitié des membres du conseil d’administration  ou à la moitié des membres actifs de l’association. Dans ces deux derniers cas, le président ne peut refuser de convoquer l’assemblée générale. Si le président ne s’exécute pas, un des membres du conseil d’administration est désigné par celui ci pour réaliser et faire parvenir les convocations.

 

          Les convocations doivent mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu. Elles sont faites par lettres individuelles adressées aux membres au moins 15 jours à l’avance.

 

a)    Assemblée Générale ordinaire

 

          Au moins une fois par an, les adhérents sont convoqués en assemblée générale ordinaire dans les conditions prévues à l’article 4 du Titre III.

 

          L’assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur toutes les autres questions figurant à l'ordre du jour.

 

          Elle confère au conseil d'administration ou à certains membres du bureau toutes autorisations pour accomplir les opérations rentrant dans l'objet de l'association et pour lesquelles les pouvoirs statutaires seraient insuffisants.

 

          Les comptes sont soumis à l’assemblée générale dans un délai inférieur à trois mois à compter de la clôture de l’exercice.

 

          Elle fixe le montant de la cotisation annuelle suite à la proposition du trésorier.

 

          Les décisions de l’assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

          Pour délibérer valablement, le tiers de voix, des membres électeurs est nécessaire. Si le quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée Générale est convoquée 15 jours plus tard, qui peut délibérer valablement quel que soit le nombre des présents.

 

          Un procès-verbal de réunion signé par le Président et le Secrétaire Général est établi.

 

b)    Assemblée Générale extraordinaire

 

         Elle est convoquée dans les conditions prévues dans ces statuts.

 

          Pour la validité des décisions, l’assemblée extraordinaire doit comprendre au moins 50% des membres ayant le droit de vote. Si le quorum n’est pas atteint, la procédure est identique à celle de l’Assemblée Générale ordinaire.

 

          L’assemblée générale extraordinaire statue sur les questions qui sont de sa seule compétence : modifications des statuts, dissolution anticipée conformément à l’article 5 du Titre III.

 

          Un procès-verbal de réunion signé par le Président et le Secrétaire Général est établi.

 

Titre III, Article  5 – Révocation du Conseil d’Administration

 

L’ Assemblée Générale peut mettre fin au mandat du conseil d’administration de l’association avant son terme normal par un vote intervenant dans les conditions ci-après :

 

1) L' Assemblée Générale doit avoir été convoquée à cet effet par tout moyen écrit à la demande d’au moins un tiers des membres actifs.

 

2) Le Président dispose d’un délai d’un mois à compter de la saisine initiale pour procéder à la convocation de l’Assemblée Générale.

 

3) Au moins la moitié des membres actifs de l’association doivent être présents ou représentés. Si le quorum n’est pas atteint l’Assemblée Générale est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour. La convocation est adressée aux membres de l’association quinze jours au moins avant la date fixée pour la réunion.

L’ Assemblée Générale statue alors dans les conditions de quorum suivantes : le tiers des membres actifs doivent être présents ou représentés.

          Si une nouvelle fois le quorum n’est pas atteint, l’Assemblée Générale est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour et les mêmes délais, mais cette fois l’Assemblée générale statue sans condition de quorum.

 

4) La révocation du Conseil d’administration doit être adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés sans que les bulletins blancs ne soient comptabilisés.

 

En cas de révocation du conseil d’administration, il est procédé à de nouvelles élections.

 

 

Titre III,  Article  6 – Dissolution

 

          En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui sont chargés de la liquidation des biens de l’association.

 

 

          En aucun cas les membres de l’association ne pourront se voir attribuer une part quelconque des biens de l’association.

 

L’actif, s'il y a lieu, est dévolu à la Fédération Française ou au Comité Départemental, Régional, Handisport, ou était affiliée l'association.

 

 

Titre III,  Article  7 - Règlement intérieur

 

            Un règlement intérieur, est établi par le conseil d’administration et approuvé par l’assemblée générale. Il précise et complète les dispositions statutaires.

 

Il s'impose à tous les membres de l'association.

 

Titre III,  Article  8 - Règlement disciplinaire

 

          Un règlement disciplinaire, établi par le conseil d’administration et approuvé par l’assemblée générale, précise et complète les dispositions statutaires.

 

Dans le cadre des dispositions destinées à garantir les droits de la défense, les dispositions suivantes seront respectées :

Le membre concerné par une procédure disciplinaire peut se faire assister par un conseil extérieur à l’association ou par un membre de celle-ci. Pour préparer sa défense, et dans des délais suffisants, il doit préalablement avoir eu connaissance de toutes les pièces, décisions ou délibérations soumises à l’appréciation de ses juges. Il doit être convoqué devant l’organisme compétent pour prendre la décision. La convocation doit comporter la mention des faits qui sont retenus à son encontre et la sanction qui est encourue.

 

Titre III,  Article  9 – Mise à disposition

 

Tout équipement ou matériel propriété de l’association, mis à disposition d’un membre et qui doit être rendu, doit faire l’objet d’un contrat.

Tout équipement ou matériel propriété d’un membre de l’association ou non, mis à disposition de l’association et qui n’est pas donné à l’association, doit faire l’objet d’un contrat.

 

Titre VI, Article 10 – Sections

 

Le conseil d’administration est composé de plusieurs sections.

 

Tous les membres des sections doivent payer le droit de cotisation de l’association visé à l’article II – 1er, les dirigeants des sections doivent reconnaître les statuts et les règlements de l’association.

 

En cas de fermeture d’une ou plusieurs sections, l’actif net et biens seront transférées à l’association : Club Sportif des Sourds Muets de Paris.

 

 

T I T R E IV : Formalités

 

 

Titre V,  Article  1 – Enregistrement


Le président est chargé de remplir les formalités de déclaration et de publicité requises par les lois et règlements en vigueur pour que la présente association puisse être dotée de la personnalité juridique. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l'effet d'effectuer ces formalités.
 

Titre V,  Article  2 – Mise à jour

 

Le président ou le secrétaire de l’association est tenu de mettre à jour les informations qui doivent être transmises à la préfecture et aux organes décentralisés et à la Fédération Française Handisport.

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Statuts modifiés, le 22/06/2008 à Paris.

 

Signatures :

 

La Secrétaire de l’association               Le  Président de l’association

Mme Sylvie PIRES VICENCIA              Mr Grégoire ANDRES

 

 

 

 

 

 

 

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Rappel : STATUTS DE LA FEDERATION FRANCAISE HANDISPORT

 

Titre I, Article 2

La fédération se compose :

 

 

 

- 1) de membres :

 

§  les associations,  d’au moins 6 licenciés, dont 2 handicapés physiques ou visuels ou auditifs, constituées dans les conditions prévues par l'article L. 121-1 du Code du sport

 

  • les sections handisport de trois licenciés au moins, dont un handicapé physique ou visuel ou auditif, fondées au sein d’associations affiliées à une autre fédération sportive, constituées dans les conditions prévues par l'article L. 121-1 du Code du sport et considérées comme des associations handisport.

 

 

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